La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d’utilisation.
En accédant aux informations mises à disposition par UCAP sur leur site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et les accepter.
Editeur :Ce site est édité par UCAP. Union des Commerçants, Artisans et Professionnels
de La Madeleine

UCAP BP 30235 – 59564 LA MADELEINE CEDEX
Association Loi 1901 – Siret : 489 499 509 00011
Directeur de la publication : M. François-Xavier PAVY, Président
Gestionnaire de site : M. Olivier ROBIN, Secrétaire
Conception – réalisation : Créarium – La Madeleine

Hébergement :
OVH – 11 Parvis Rotterdam, Tour Lille Europe, 59777 Euralille

Loi applicable :
Le contenu de ce site est régi par la loi française.

Données personnelles – RGPD

Le RGPD a pris effet le 25 mai 2018. Nous détenons des informations personnelles et avons l’obligation de vous informer du genre de données dont nous disposons et l’usage qui en est fait ou pas.
Les informations dont nous disposons servent uniquement à communiquer avec vous dans le cadre des prestations que nous traitons à votre demande. Nous ne partageons pas ces données avec des parties tiers.
Vos données sont conservées uniquement le temps de la réponse à vos demandes puis détruites.

En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification de données vous concernant.
Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit à l’adresse email suivante : info@ucap-lamadeleine.fr

Cookies :
Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques.
Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à UCAP d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site www.ucap-lamadeleine.fr (pages consultées, date et heure de consultation,…).
En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site.
Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).

Contenu du site :
UCAP ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, UCAP décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.

Propriété intellectuelle :
Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, …), constituent une œuvre de l’esprit au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique.
La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement.
En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de UCAP est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.
Les droits afférents aux films publicitaires ainsi qu’aux œuvres musicales incluses dans ces films, sont réservés au profit du propriétaire de l’enregistrement de l’œuvre concernée.

Liens hypertextes :
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de UCAP en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles,…)
La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le site www.ucap-lamadeleine.fr est soumise à l’accord préalable de UCAP.
Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du  » framing  » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.

Exonération de la responsabilité technique :
UCAP s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet www.ucap-lamadeleine.fr soit accessible à tout moment. Néanmoins, UCAP décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes.
Notamment, UCAP se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu.
De plus, UCAP ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site.
Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.
Copyright ® 2016 – UCAP – Tous droits réservés